Conditions générales de vente

Conditions générales de vente et informations clients

I. Conditions générales de vente

§ 1 Dispositions fondamentales

(1) Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les contrats que vous concluez avec nous en tant que vendeur (EvoBrands GmbH) sur le site Internet zukono.de. Sauf stipulation contraire, nous contestons l'intégration de vos propres conditions éventuelles.

(2) Un consommateur au sens des présentes dispositions est toute personne physique qui effectue une transaction dans un but qui n'entre dans le cadre ni de son activité commerciale, ni de son activité professionnelle indépendante. Un entrepreneur est toute personne physique ou morale, ou toute société de personnes ayant la capacité juridique, qui agit dans l'exercice de son activité commerciale ou professionnelle indépendante.

§ 2 Conclusion du contrat

(1) L'objet du contrat est la vente de marchandises, y compris de contenus numériques (données créées et mises à disposition sous forme numérique).

(2) Dès l'apparition du produit concerné sur notre site Internet, nous vous soumettons une offre ferme en vue de la conclusion d'un contrat via le système de panier en ligne, selon les conditions indiquées dans la description de l'article.

(3) Le contrat est conclu via le système de panier en ligne comme suit : les marchandises que vous souhaitez acheter sont placées dans le « panier ». Le bouton correspondant dans la barre de navigation vous permet d'accéder au « panier » et d'y apporter des modifications à tout moment. Après avoir cliqué sur le bouton « Caisse » ou « Poursuivre la commande » (ou une désignation similaire) et saisi vos données personnelles ainsi que les conditions de paiement et d'expédition, les données de la commande s'affichent finalement sous forme de récapitulatif de commande.

Si vous utilisez un système de paiement instantané (par exemple PayPal (Express/Plus/Checkout), Amazon Pay, Sofort) comme mode de paiement, vous serez soit dirigé vers la page de récapitulatif de commande de notre boutique en ligne, soit redirigé vers le site du fournisseur du système de paiement instantané. En cas de redirection vers le système de paiement instantané, vous y effectuez la sélection ou la saisie de vos données. Enfin, les données de la commande vous sont présentées sous forme de récapitulatif.

Avant d'envoyer la commande, vous avez la possibilité de vérifier à nouveau les données du récapitulatif, de les modifier (également via la fonction « Retour » du navigateur) ou d'annuler la commande. En envoyant la commande via le bouton correspondant (« commande avec obligation de paiement », « acheter » / « acheter maintenant », « commande payante », « payer » / « payer maintenant » ou une désignation similaire), vous déclarez de manière juridiquement contraignante accepter l'offre, ce qui donne lieu à la conclusion du contrat.

(4) Le traitement de la commande et la transmission de toutes les informations nécessaires en rapport avec la conclusion du contrat s'effectuent par e-mail, en partie de manière automatisée. Vous devez donc vous assurer que l'adresse e-mail que vous nous avez communiquée est correcte, que la réception des e-mails est techniquement garantie et qu'elle n'est notamment pas empêchée par un filtre anti-spam.

§ 3 Licence d'utilisation pour les contenus numériques

(1) Les contenus numériques proposés sont protégés par le droit d'auteur. Pour chaque contenu numérique acheté chez nous, vous recevez une licence d'utilisation de la part du concédant de licence concerné. La nature et l'étendue de la licence d'utilisation résultent des conditions de licence indiquées dans l'offre correspondante.

§ 4 Accords particuliers relatifs aux modes de paiement proposés

(1) Paiement via « Stripe »
Si vous choisissez un mode de paiement proposé via « Stripe », le traitement du paiement est effectué par le prestataire de services de paiement Stripe Payments Europe Limited (1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, D02 H210, Irlande ; « Stripe »). Les différents modes de paiement via « Stripe » vous sont présentés sous un bouton désigné en conséquence sur notre site Internet ainsi que dans le processus de commande en ligne. Pour le traitement des paiements, « Stripe » peut avoir recours à d'autres services de paiement ; si des conditions de paiement particulières s'appliquent, vous en êtes informé séparément. Vous trouverez de plus amples informations sur « Stripe » sur https://stripe.com/de.

§ 5 Prestations relatives aux bons d'achat (conditions d'utilisation des bons d'achat)

(1) Sauf indication contraire dans l'offre ou sur le bon d'achat, nous sommes l'émetteur du bon d'achat. Notre nom et notre adresse figurent dans nos coordonnées dans les mentions légales.

(2) Les bons d'achat achetés vous donnent droit, à notre égard, pendant leur période de validité, à l'utilisation du crédit correspondant au bon d'achat. Les bons d'achat peuvent être utilisés exclusivement dans notre boutique en ligne à l'adresse zukono.de ou, le cas échéant, dans notre magasin physique. La description des prestations et les conditions d'utilisation qui y sont décrites au moment de l'achat du bon d'achat s'appliquent.

(3) La durée de validité du bon d'achat est de 3 ans à compter de l'achat, jusqu'à la fin de l'année civile, sauf si une autre durée de validité est indiquée dans l'offre concernée.

(4) L'utilisation d'un bon d'achat est subordonnée au paiement intégral du prix d'achat du bon. Le bon d'achat doit être utilisé lors du processus de commande en ligne sur notre site Internet en saisissant le code du bon d'achat dans le champ prévu à cet effet. Tout décompte a posteriori est exclu. Tout solde restant demeure sur le bon d'achat et peut être utilisé pour de futures commandes.

(5) Un seul bon d'achat peut être utilisé par commande.

(6) Passé le délai de rétractation ou une fois le droit de rétractation des consommateurs éteint, aucun remboursement ni échange n'est effectué. Le remboursement total ou partiel du montant du bon d'achat n'est pas possible. Le crédit du bon d'achat ne porte pas intérêt. En cas d'exercice du droit de rétractation légal pour des biens ou services payés avec le bon d'achat, le montant du bon d'achat inclus dans le prix d'achat est crédité exclusivement sous forme de bon d'achat. Sauf indication contraire, la durée de validité du bon d'achat crédité correspond à celle du bon d'achat utilisé pour la commande.

(7) La cession ou le transfert du bon d'achat est autorisé.

§ 6 Droit de rétention, réserve de propriété

(1) Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que si les prétentions résultent de la même relation contractuelle.

(2) La marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix de vente.

(3) Si vous êtes un entrepreneur, les dispositions suivantes s'appliquent en complément :

a) Nous nous réservons la propriété de la marchandise jusqu'à l'encaissement de toutes les créances liées à la relation commerciale en cours. Avant le transfert de propriété de la marchandise sous réserve, il est interdit de la gager ou d'en transférer la propriété à titre de sûreté.

b) Vous êtes autorisé à revendre la marchandise dans le cours ordinaire des affaires. Dans ce cas, vous nous cédez d'ores et déjà toutes les créances, à hauteur du montant de la facture, qui vous reviennent de la revente ; nous acceptons la cession. Vous restez habilité à recouvrer la créance. Si vous ne répondez pas dûment à vos obligations de paiement, nous nous réservons toutefois le droit de recouvrer nous-mêmes la créance.

c) En cas d'association ou de combinaison de la marchandise sous réserve avec d'autres biens, nous acquérons la copropriété du nouvel objet à concurrence de la valeur de facturation de la marchandise sous réserve par rapport à la valeur de facturation des autres objets transformés au moment de la transformation.

d) Nous nous engageons à débloquer, à votre demande, les sûretés qui nous reviennent dans la mesure où la valeur réalisable de nos sûretés dépasse de plus de 10 % la créance à garantir. Le choix des sûretés à libérer nous incombe.

§ 7 Garantie légale

(1) Les droits de garantie légaux pour défauts sont applicables.

(2) Dans la mesure où vous en avez été informé par nous avant la déclaration contractuelle et où cela a été convenu expressément et séparément, le délai de prescription des réclamations pour défauts sur les marchandises d'occasion est d'un an à compter de la livraison de la marchandise. La restriction ci-dessus ne s'applique pas :

aux dommages qui nous sont imputables du fait d'atteintes à la vie, au corps ou à la santé, ni aux autres dommages causés intentionnellement ou par négligence grave ;
dans la mesure où nous avons frauduleusement dissimulé le défaut ou accordé une garantie sur la qualité de la marchandise.

(3) En tant que consommateur, vous êtes prié de vérifier sans délai, lors de la livraison, l'exhaustivité, les défauts apparents et les dommages dus au transport de la marchandise, et de nous faire part de vos réclamations ainsi qu'au transporteur le plus rapidement possible. Si vous n'y procédez pas, cela n'a aucune incidence sur vos droits de garantie légaux.

(4) Dans la mesure où une caractéristique de la marchandise s'écarte des exigences objectives, cet écart n'est réputé convenu que si vous en avez été informé par nous avant la déclaration contractuelle et si l'écart a été convenu expressément et séparément entre les parties.

(5) Si vous êtes un entrepreneur, les règles suivantes s'appliquent par dérogation aux dispositions de garantie ci-dessus :

a) Seules nos propres indications et la description du produit par le fabricant sont réputées convenues comme caractéristiques de la marchandise, à l'exclusion de toute autre publicité, de tout éloge public et de toute déclaration du fabricant.

b) En cas de défauts, nous fournissons la garantie, à notre choix, par réparation ou par livraison de remplacement. Si l'élimination du défaut échoue, vous pouvez, à votre choix, demander une réduction du prix ou résilier le contrat. L'élimination du défaut est réputée avoir échoué après une deuxième tentative infructueuse, à moins qu'il n'en résulte autrement, notamment de la nature de la marchandise ou du défaut ou d'autres circonstances. En cas de réparation, nous ne sommes pas tenus de supporter les frais supplémentaires résultant du transport de la marchandise vers un lieu autre que le lieu d'exécution, dès lors que ce transport ne correspond pas à l'utilisation conforme de la marchandise.

c) Le délai de garantie est d'un an à compter de la livraison de la marchandise. Ce raccourcissement du délai ne s'applique pas :

aux dommages qui nous sont imputables du fait d'atteintes à la vie, au corps ou à la santé, ni aux autres dommages causés intentionnellement ou par négligence grave ;
dans la mesure où nous avons frauduleusement dissimulé le défaut ou accordé une garantie sur la qualité de la chose ;
aux choses qui ont été utilisées pour une construction conformément à leur mode d'utilisation habituel et qui ont causé la défectuosité de celle-ci ;
aux droits de recours légaux que vous détenez à notre encontre en rapport avec des droits résultant de défauts.

§ 8 Échec de la livraison, refus de réception et données de destinataire erronées

(1) Vous êtes tenu d'indiquer, lors de la commande, des données de livraison complètes et exactes et de veiller à ce qu'une livraison à l'adresse indiquée soit possible. Cela implique notamment que le nom du destinataire indiqué figure sur la sonnette et sur la boîte aux lettres de l'adresse de livraison.

(2) Si la livraison d'un envoi acheminé par DHL (ne s'applique pas aux envois de correspondance de la Deutsche Post) échoue pour un motif qui vous est imputable, nous facturons une indemnité forfaitaire de 10,40 €. Cette indemnité couvre les frais de retour que le transporteur nous facture pour l'envoi non livré ainsi que les frais d'une nouvelle livraison. Elle est due une seule fois par livraison ayant échoué.

(3) Un motif qui vous est imputable existe notamment dans les cas suivants :

refus de réception opposé au livreur ;
blocage du colis via le portail en ligne de DHL ;
non-retrait de l'envoi dans une agence DHL ou une Packstation dans le délai de garde fixé par DHL ;
indication inexacte, incomplète ou manquante de la rue, du numéro, du code postal, de la localité ou d'un complément d'adresse nécessaire (p. ex. c/o, appartement ou étage) ;
indication inexacte ou incomplète du nom du destinataire ;
absence du nom du destinataire indiqué sur la sonnette ou la boîte aux lettres de l'adresse de livraison.

(4) Aucun motif qui vous soit imputable n'existe lorsque la livraison échoue pour des raisons relevant de notre sphère de responsabilité ou de celle du transporteur (p. ex. erreurs de saisie ou de transmission de notre part, erreurs de livraison, perte ou détérioration de l'envoi), ou lorsque vous n'avez pas pu réceptionner l'envoi pour un autre motif qui ne vous est pas imputable.

(5) Une nouvelle livraison est couverte par l'indemnité visée au paragraphe 2 ; aucun frais de port supplémentaire n'est facturé à ce titre. Cette prise en charge est subordonnée à la communication préalable, par vos soins, de données de livraison complètes et exactes.

(6) Si vous renoncez à une nouvelle livraison ou si vous exercez votre droit de rétractation, l'indemnité forfaitaire de 10,40 € visée au paragraphe 2 reste due, dès lors que le transporteur nous facture les frais de retour indépendamment de cette renonciation ; ce montant est déduit du remboursement. Nous nous réservons en outre le droit d'annuler votre commande.

(7) Vous conservez la faculté de prouver qu'aucun dommage n'est survenu ou que le dommage est nettement inférieur à l'indemnité forfaitaire ci-dessus. La preuve d'un dommage plus élevé nous demeure réservée.

§ 9 Choix du droit applicable, lieu d'exécution, tribunal compétent

(1) Le droit allemand s'applique. Pour les consommateurs, ce choix ne s'applique que dans la mesure où il ne prive pas le consommateur de la protection garantie par les dispositions impératives du droit de l'État de sa résidence habituelle (principe de faveur).

(2) Le lieu d'exécution de toutes les prestations issues des relations commerciales existantes avec nous ainsi que le tribunal compétent est notre siège, dès lors que vous n'êtes pas un consommateur, mais un commerçant, une personne morale de droit public ou un établissement public à patrimoine séparé. Il en va de même si vous n'avez pas de for général en Allemagne ou dans l'UE, ou si votre domicile ou lieu de résidence habituel n'est pas connu au moment de l'introduction de l'action. Le droit de saisir également le tribunal d'un autre for légal reste réservé.

(3) Les dispositions de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'appliquent expressément pas.

II. Informations clients

1. Identité du vendeur

EvoBrands GmbH
Zum Galgenknapp 32
33378 Rheda-Wiedenbrück
Deutschland
Téléphone : +49 5242 9939003
E-mail : mail@zukono.de

Nous ne sommes pas prêts, et ne sommes pas tenus, de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation pour les consommateurs.

2. Informations sur la conclusion du contrat

Les étapes techniques de la conclusion du contrat, la conclusion du contrat elle-même et les possibilités de correction s'effectuent conformément aux dispositions « Conclusion du contrat » de nos conditions générales de vente (partie I.).

3. Langue du contrat, enregistrement du texte du contrat

3.1. La langue du contrat est le français.

3.2. Nous n'enregistrons pas le texte intégral du contrat. Avant l'envoi de la commande, les données du contrat peuvent être imprimées via la fonction d'impression du navigateur ou sauvegardées électroniquement. Après réception de la commande, les données de la commande, les informations légales prescrites pour les contrats à distance et les conditions générales de vente vous sont de nouveau transmises par e-mail.

4. Caractéristiques essentielles de la marchandise ou de la prestation

Les caractéristiques essentielles de la marchandise et/ou de la prestation figurent dans l'offre respective.

5. Prix et modalités de paiement

5.1. Les prix indiqués dans les offres respectives ainsi que les frais d'envoi constituent des prix globaux. Ils comprennent toutes les composantes de prix, y compris toutes les taxes exigibles.

5.2. Les frais d'envoi ne sont pas inclus dans le prix d'achat. Ils sont consultables via un bouton désigné en conséquence sur notre site Internet ou dans l'offre respective, sont indiqués séparément au cours du processus de commande et sont à votre charge, sauf si la livraison gratuite a été promise.

5.3. Les frais de transfert d'argent (frais de virement ou de change des établissements de crédit) sont à votre charge dans les cas où la livraison est effectuée dans un État membre de l'UE alors que le paiement a été initié en dehors de l'Union européenne.

5.4. Les modes de paiement à votre disposition sont indiqués via un bouton désigné en conséquence sur notre site Internet ou dans l'offre respective.

5.5. Sauf indication contraire pour les différents modes de paiement, les créances issues du contrat conclu sont immédiatement exigibles.

6. Conditions de livraison, mise à disposition

6.1. Les conditions de livraison, la date de livraison et les éventuelles restrictions de livraison ainsi que les conditions de mise à disposition des contenus numériques figurent via un bouton désigné en conséquence sur notre site Internet ou dans l'offre respective.

6.2. Si vous êtes un consommateur, il est légalement prévu que le risque de perte fortuite et de détérioration fortuite de la chose vendue pendant l'expédition ne vous est transféré qu'au moment de la remise de la marchandise, que l'expédition soit assurée ou non. Cela ne s'applique pas si vous avez mandaté de manière autonome une entreprise de transport non désignée par l'entrepreneur ou une autre personne chargée d'exécuter l'expédition.

Si vous êtes un entrepreneur, la livraison et l'expédition s'effectuent à vos risques.

7. Garantie légale pour défauts

La responsabilité pour défauts est régie par la disposition « Garantie légale » de nos conditions générales de vente (partie I.).

III. Paiement et livraison

Les conditions suivantes s'appliquent :

La marchandise est livrée sur le territoire national (Allemagne) et dans les pays suivants : Belgique, Bulgarie, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Croatie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Suède, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Tchéquie, Hongrie, Chypre.

Frais d'envoi (TVA légale incluse)

Vous trouverez les frais d'envoi applicables sur le territoire national et à l'étranger sur notre page Expédition & frais de port.

Mise à disposition de contenus numériques : Aucun frais d'expédition n'est facturé pour les contenus numériques (données créées et mises à disposition sous forme numérique). Les contenus numériques vous sont mis à disposition via un lien communiqué par e-mail. L'envoi de cet e-mail avec les données d'accès a lieu dans les 48 heures suivant la conclusion du contrat (en cas de paiement anticipé convenu, après l'émission de votre ordre de paiement).

Mise à disposition de bons d'achat numériques : Aucun frais d'expédition n'est facturé pour la mise à disposition de bons d'achat numériques. Les bons d'achat numériques vous sont fournis sous forme de fichier par e-mail ou dans votre compte client dans les 48 heures suivant la conclusion du contrat (en cas de paiement anticipé convenu, après l'émission de votre ordre de paiement). Vous êtes également informé de la mise à disposition par e-mail.

Délais de livraison

Sauf indication d'un autre délai dans l'offre respective, la livraison de la marchandise est effectuée sur le territoire national (Allemagne) sous 1 à 2 jours et, pour les livraisons à l'étranger, sous 2 à 14 jours après la conclusion du contrat (en cas de paiement anticipé convenu, après l'émission de votre ordre de paiement). Veuillez noter qu'aucune livraison n'est effectuée les dimanches et jours fériés. Si vous avez commandé des articles ayant des délais de livraison différents, la marchandise est expédiée en un envoi groupé, sauf accord contraire convenu avec vous. Le délai de livraison est alors déterminé par l'article ayant le délai de livraison le plus long parmi ceux que vous avez commandés.

Modes de paiement acceptés

Paiement anticipé par virement bancaire
Paiement par facture

Via Stripe :

Paiement par virement immédiat (via Klarna)
Paiement par prélèvement SEPA (via Klarna)
Paiement par carte de crédit (via Klarna)
Paiement par facture (via Klarna)
Paiement par achat à crédit (via Klarna)
Paiement par carte de crédit
Paiement par Apple Pay
Paiement par Google Pay
Paiement par prélèvement SEPA
Paiement par Link

Autres détails relatifs au paiement : Le paiement par facture n'est possible qu'après accord écrit préalable des deux parties. En cas de paiement par facture, le montant de la facture doit être réglé dans un délai de 14 jours.

Pour toute question, vous trouverez nos coordonnées dans les mentions légales.